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Investir dans sa passion équestre !

14 janvier 2021

Mon cheval : ma passion, mon investissement !

Toute passion est le reflet du cœur et de sentiments absolus, mais la passion a souvent un prix élevé et peut être également le reflet d’investissements financiers importants.

Le cheval ne fait pas exception et tout passionné sait qu’être propriétaire d’un cheval n’implique pas qu’un investissement personnel. La détention d’un équidé nécessite d’importants moyens financiers : coûts d’acquisition et d’entretien, coûts d’entrainements, frais vétérinaires, et/ou obtention d’agréments spécifiques pour les chevaux de courses).

Pour mutualiser ces coûts, des copropriétés équines se sont développées sous la forme d’associations ; d’écuries de groupe constituées sous forme de sociétés ; de syndicats ; ou encore de la mise en place d’un contrat location.

De nouveaux modes de financement alternatifs ont également émergé ces dernières années, démocratisant ainsi l’accès à la propriété d’un cheval.

Ainsi le financement par crowdfunding trouve sa place dans l’investissement équin : pour des projets pouvant aller jusqu’à 8 millions d’euros, le public (investisseurs) investit soit sous forme d’emprunt (en souscrivant des obligations ou par prêt direct), soit sous forme de prise de participation dans la société porteuse de projet. L’investissement en prise de participation au capital permet ainsi d’associer le public à l’évolution du projet (lorsque ce dernier ne se limite pas à la détention de son cheval).

De la même façon, les fonds d’investissements sont à même de réunir un nombre quasi illimité d’investisseurs pour soutenir un ou plusieurs projets (par ex : l’acquisition de chevaux, de saillies et de poulinières, création d’un centre équestre,…) par la prise d’une participation. Constitués en pratique sous forme de fonds d’investissements dénommés également « Autres FIA », ces fonds d’investissement peuvent ou non être soumis à la surveillance de l’Autorité des Marchés Financiers et requérir le respect de certaines contraintes réglementaires, en fonction du projet, du montant des financements recherchés, de la typologie des investisseurs…

Enfin, les écuries de territoires sont des associations ayant pour objet de réunir un territoire sous une même casaque mais dont les gains servent au paiement des charges et dont l’excédent est reversé à des associations caritatives.

Après l’investissement il faut également s’intéresser au régime fiscal spécifique applicable au monde équin.

Dans le cas le plus classique, en tant que simple investisseur dit non intervenant, tous les gains sont exonérés d’imposition et la TVA n’est pas applicable. Seule sera taxable la future plus-value en cas de cession.

Cependant, si l’investisseur amateur s’investit également dans l’entrainement, les gains seront alors imposés au titre des bénéfices non commerciaux. Il sera soumis au même régime pour la plus-value et la TVA.

C’est seulement si l’investisseur est également professionnel soit qu’il y exerce son activité à titre habituel et constant et dans un but lucratif qu’il sera soumis à la TVA sur l’ensemble de son activité. Mais la loi de finances pour 2021 viendra exonérer de TVA les gains de course. Il peut aussi bénéficier du régime des plus-values professionnelles qui pourront être exonérées si l’activité est exercée depuis au moins 5 ans et si les recettes sont inférieures à un certain seuil.

En conclusion, sous réserve qu’il soit suffisamment bien structuré en amont, chaque projet, en fonction de son envergure (simple détention d’un cheval ou véritable écurie de compétition), peut trouver une solution permettant de combiner la mise en place d’un financement adapté et d’un régime fiscal spécifique.

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