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Droit équin
26 septembre 2023

Avis d'expert

Les acteurs du secteur équin se tournent aujourd’hui vers de nouvelles activités, reconnues pour leur efficacité sur le bien -être ; un nouveau business en pleine croissance...
Droit équin
21 juillet 2023

Avis d'expert

Bien-être du cheval : quel est l’impact de la sécheresse ? La France connaît depuis plusieurs années des épisodes de sécheresse qui vont en s’intensifiant sous l’effet...
Droit équin
30 mai 2023

Avis d'expert

Le décès d’un équidé est un événement malheureux, souvent dramatique, parfois inévitable. Lorsqu’il entraine des conséquences économiques et financières importantes, les tribunaux sont amenés à identifier le...
Droit équin
27 avril 2023

Avis d'expert

Soutenir financièrement un éleveur de chevaux, un cavalier ou un centre équestre peut prendre des formes différentes, en fonction de la contrepartie attendue. Le parrainage (ou sponsoring)...
Equin- Fidal
17 février 2022
FISCAL

Actualité

Une réponse ministérielle du 15 février 2022 vient apporter une précision importante en matière de déductibilité de la TVA sur les camions spécialement aménagés pour le transport...
Pole equin - Fidal
20 janvier 2022
CONTENTIEUX - ARBITRAGE
La France est un exemple au sein de la filière équine, elle exporte ses équidés vers le Royaume-Uni ce qui lui permet de dégager plus de 63M€...
Sport - Fidal
29 juin 2021

Avis d'expert

Les poulains, les juments, le naisseur ou l’application de la spécificité du droit équin Cette décision de la Première chambre civile de la Cour de cassation du...
Equipe droit équin Fidal
17 mars 2021
CONTENTIEUX - ARBITRAGE

Avis d'expert

Bien que France Galop ait le statut d’association à but non lucratif et une mission de service public, ressortant ainsi au contrôle du juge administratif, elle peut...

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