Les acteurs du secteur équin se tournent aujourd’hui vers de nouvelles activités, reconnues pour leur efficacité sur le bien -être ; un nouveau business en pleine croissance...
Bien-être du cheval : quel est l’impact de la sécheresse ? La France connaît depuis plusieurs années des épisodes de sécheresse qui vont en s’intensifiant sous l’effet...
Le décès d’un équidé est un événement malheureux, souvent dramatique, parfois inévitable. Lorsqu’il entraine des conséquences économiques et financières importantes, les tribunaux sont amenés à identifier le...
Soutenir financièrement un éleveur de chevaux, un cavalier ou un centre équestre peut prendre des formes différentes, en fonction de la contrepartie attendue. Le parrainage (ou sponsoring)...
Une réponse ministérielle du 15 février 2022 vient apporter une précision importante en matière de déductibilité de la TVA sur les camions spécialement aménagés pour le transport...
Les poulains, les juments, le naisseur ou l’application de la spécificité du droit équin Cette décision de la Première chambre civile de la Cour de cassation du...
Bien que France Galop ait le statut d’association à but non lucratif et une mission de service public, ressortant ainsi au contrôle du juge administratif, elle peut...
