Depuis la publication de l’ordonnance n°2021-1247 du 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques...
Les acteurs du secteur équin se tournent aujourd’hui vers de nouvelles activités, reconnues pour leur efficacité sur le bien -être ; un nouveau business en pleine croissance...
Bien-être du cheval : quel est l’impact de la sécheresse ? La France connaît depuis plusieurs années des épisodes de sécheresse qui vont en s’intensifiant sous l’effet...
Le décès d’un équidé est un événement malheureux, souvent dramatique, parfois inévitable. Lorsqu’il entraine des conséquences économiques et financières importantes, les tribunaux sont amenés à identifier le...
Soutenir financièrement un éleveur de chevaux, un cavalier ou un centre équestre peut prendre des formes différentes, en fonction de la contrepartie attendue. Le parrainage (ou sponsoring)...
Une réponse ministérielle du 15 février 2022 vient apporter une précision importante en matière de déductibilité de la TVA sur les camions spécialement aménagés pour le transport...
Les poulains, les juments, le naisseur ou l’application de la spécificité du droit équin Cette décision de la Première chambre civile de la Cour de cassation du...
