6-8 Place de la Concorde, Paris
Lors des compétitions spor
Les poulains, les juments, le naisseur ou l’application de la spécificité du droit équin
L’activité sportive n’échappe pas au regard du juge constitutionnel.
Deux athlètes, deux décisions récentes du Conseil d’Etat, des procédures communes, des solutions divergentes justifiées
Civ. 2ème, 16 juillet 2020 - Arrêt publié au bulletin
Sur la fin de la saison : le Conseil d’Etat considère qu’il n’y a pas de doute sur la légalité de la décision
Le 28 avril dernier, le Premier ministre a annoncé l’arrêt des championnats de football professionnel lors du plan de confineme
La crise sanitaire du covid-19 a entraîné une adaptation nécessaire de notre système de droit.
En juin 2020, 17 des 20 clubs de Ligue 1 de football auront une trésorerie négative.
Le 24 mars à 14h36, le président du Comité International Olympique (CIO) Thomas Bach et le Premier Ministre japonais Abe Shinzo
En novembre 2018, Paris 2024 a lancé son label « Terre de Jeux 2024 » afin d’engager tous les territoires de France autour de l
Les grands acteurs de l’économie du sport étaient réunis hier soir au Pavillon d’Armenonville à l’occasion de la 16è édition de
Avec 1,4 millions d’associations recensées, l’association appartient au quotidien des Français.
La médecine est en crise.
Le 4 octobre 2019 à Marseille, s’est déroulé un colloque portant sur « le défi de la performance pour les juristes ».
Puisque la grande loi sport et société a une nouvelle fois été repoussée au premier semestre 2020, le 24 juillet dernier, plus
L’arrêté du 20 avril 2019 a officiellement enregistré la naissance de l’agence nationale du sport.
Un club de basket a embauché un joueur professionnel par contrat à durée déterminée pour les saisons 2013 à 2016.
(Cass. Soc., 19 décembre 2018, n°17-21767)
L’actualité récente et douloureuse en matière de rugby témoigne d’un risque inhérent à toute pratique sportive.
Pendant deux semaines, les Jeux olympiques « c’est que du bonheur ! ». Et après ?
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