Conférence Le Mans - Mise à disposition de personnel entre Associations et Organismes Sans But Lucratif
Dans le cadre de leurs activités, les associations sont régulièrement amenées à se « prêter » des salariés.
Un dispositif solidaire, en apparence simple, mais qui nécessite de prendre certaines précautions.
Quel formalisme respecter ? Quelle refacturation appliquer ?…
Autant de questions que nous aborderons lors de cette matinale animée par Fidal et la Société Générale.
Horaires :
8h30 : accueil autour d'un petit déjeuner
8h45 : conférence
9h45: questions / réponses et poursuite des échanges
Intervenants :
Mathilde Sécher
Avocate, droit Social, cabinet Fidal
Véronique Ferard
Avocate du Pôle Droit des Associations et de l’Economie Sociale et Solidaire, Cabinet Fidal
Luc-Benoît Cabanne
Avocat associé, directeur de département, droit fiscal, Cabinet Fidal
Edouard Chalmin
Simone Lot
Vincent Fraigneau
Société Générale
"Vous êtes dirigeant d’association, savez-vous que votre responsabilité personnelle peut-être engagée quotidiennement et vous exposer à des poursuites pénales et financières ? Il existe des solutions pour vous protéger : l’assurance Responsabilité des dirigeants." Un spécialiste de la Société Générale vous les présentera.
plus de publications sur le même thème
Fidal conseille Elixir Aircraft dans sa levée de fonds de 45 millions d’euros
Fidal à Nantes accompagne Laboratoire Science et Nature dans le rapprochement avec Nature et Stratégie
Newsletter droit social - Juin 2026