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Focus Afrique : Un territoire d’opportunité

Territoire immense et pluriel, l’Afrique présente de nombreuses opportunités pour qui sait les saisir. Grands projets d’infrastructures, opérations immobilières, valorisation des terres arables ou renforcement du système bancaire comptent parmi les défis d’un continent, dont la population doublera à l’horizon 2050.

Son environnement économique, politique et social, en évolution constante, requiert une approche personnalisée et interculturelle.

Pour répondre à ces défis, notre équipe Afrique, composée d’une vingtaine d’avocats, œuvre main dans la main avec nos partenaires au Maghreb et en Afrique sub-saharienne. Notre objectif : proposer à nos clients français et étrangers, qu’ils soient investisseurs, entreprises privées, groupes internationaux ou organismes publics un accompagnement sur-mesure sur le continent.

Energie, infrastructures, télécommunications, ressources naturelles, agriculture, distribution, services bancaires ou financement...Autant de secteurs sur lesquels nos équipes travaillent en relation étroite afin d’offrir à l’ensemble de nos clients une assistance dans le cadre de leurs investissements et expansions en Afrique.

Leur mission : offrir à l’ensemble des opérateurs étrangers un accompagnement personnalisé dans le cadre de leurs investissements en Afrique.

Des acteurs de terrain

Fidal construit sa stratégie à l’international en s’appuyant sur un maillage territorial inégalé permettant ainsi à nos avocats d'être au plus proche des besoins et des attentes de nos clients. Acteurs économiques, hommes et femmes de terrain, nos équipes allient connaissance des législations et pratiques locales, expérience internationale et maîtrise des standards internationaux. La proximité entre le droit OHADA et le droit français favorise celle entre praticiens français du droit et leurs homologues africains. Cette proximité facilite les négociations auprès des gouvernements, autorités publiques et administrations, nos équipes étant référencées auprès des établissements financiers en France et en Afrique (AFD, PROPARCO, BEI, BAD, BOAD, Banque Mondiale ou SFI). La parfaite connaissance de l’écosystème local et la recherche de solutions innovantes font de Fidal votre partenaire privilégié en Afrique.

Vous offrir plus que du droit

Notre approche juridique et fiscale est pluridisciplinaire, experte et pragmatique. Nos équipes s’appuient sur l’ensemble des expertises du cabinet pour proposer un accompagnement spécialisé et sectoriel pour chaque projet. Qu’il s’agisse de stratégie d’implantation, de valorisation des savoir-faire et des actifs, de process de commercialisation, de changement de modèle économique ou de véhicule juridique, nous faisons en sorte de vous proposer les modèles d’organisation et de développement qui feront la différence sur le marché.

Des acteurs engagés

Acteur engagé sur le continent africain et en accord avec ses valeurs, le cabinet Fidal soutient les actions de développement durable et promeut un comportement éthique, lien de confiance avec ses clients.

Cet engagement se matérialise par la réalisation de missions pro bono et sous la forme de mécénat de compétences, notamment dans des projets culturels ou sociaux et dans le renforcement des capacités à destination des états.

Principaux domaines d'intervention
Structuration des investissements directs
La détermination de la structuration juridique la plus appropriée et du régime fiscal applicable est un préalable indispensable à tout investissement, tout particulièrement pour s’implanter en Afrique ou étendre ses activités localement ou à travers l’Afrique.
Flocon
Partenariat public privé - Financement de projet
Notre parfaite maîtrise des organisations régionales et des règlementations PPP locales, nous permet, à travers notre pôle contrats publics – financement de projet, d’apporter à nos clients une expertise précise dans le domaine des infrastructures, de l’énergie et des ressources naturelles.
Fiscalité des flux - Prix de transfert
Les pays africains francophones taxent lourdement la fiscalité applicable aux flux de biens et de services, notamment intragroupes.
Nous vous assistons pour maîtriser ces coûts fiscaux et réaliser les diagnostics, mettre en place vos politiques de prix de transfert, préparer les documentations conformes aux législations locales, ainsi que lors de vos contrôles fiscaux menés par les administrations africaines, ainsi que dans le cadre des valorisations.
Grands projets - Code des investissements
Etudes et négociations pour bénéficier des incitations juridiques et fiscales liées aux investissements, afin de sécuriser l’application des conventions d’investissements et assurer la conformité des opérations aux exigences de la règlementation des changes sont les prérequis de la réussite du projet.
Fiscalité - Douane
Maîtriser la fiscalité directe, indirecte et les droits de douane est un enjeu majeur pour anticiper le poids des droits et taxes. Par ailleurs, au regard des nouveaux risques et obligations sécuritaires liés à la maîtrise des flux, une politique douanière proactive de traçabilité et de certification des procédures s’impose pour sécuriser la supply chain.
Gouvernance
En matière de gouvernance et de prévention des risques juridiques et éthiques, nous intervenons pour des missions d’organisation des pouvoirs et des responsabilités, d’accompagnement des dirigeants, et de gestion des risques pénaux comme éthiques.
Transaction - Privatisation
Nous intervenons dans tous types de transactions : modification de l’actionnariat, cession de participations, de fonds de commerce, montages juridiques avec levier financier (MBO, OBO, LBO), suivi de l’investissement.
Mobilité internationale
La gestion de la mobilité des salariés à l’international implique des risques et des défis dans chaque pays où nos clients opèrent. Notre équipe dédiée conseille les groupes internationaux sur toutes les problématiques liées aux transferts internationaux.
Contentieux et arbitrage international
Notre expérience confirmée en modes alternatifs de règlements des conflits et en arbitrage international impliquant des investisseurs étrangers et les entités publiques africaines, nous permet d’intervenir à tous les stades de vos litiges.

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