L’atelier « nouvelles ressources » : une méthodologie pour identifier des sources de financement

Toutes les associations et fondations réfléchissent aujourd’hui à la meilleure façon pour trouver de nouvelles ressources, pour tenter de faire face à la crise, conséquence de la pandémie de Covid.

La création de nouvelles ressources suppose une analyse de fond des potentialités et des incidences de leur mise en œuvre.
Seule une méthodologie adaptée permet de mener à bien ces réflexions et de trouver des solutions efficaces.
Le sujet est en effet vaste, et les problématiques nombreuses.

Pour n’en évoquer que quelques unes :

• Comment identifier les sources potentielles de nouvelles ressources ?
• Mon organisme peut-il développer des activités lucratives ?
• Si oui, comment ne pas mettre en risque fiscal toute la structure ?
• Puis-je mettre certains de mes salariés à disposition d’un autre organisme, sur une base temporaire ou partagée ? Quels sont les points d’attention sociaux et fiscaux ?
• Ai-je le droit de louer une partie de mes locaux à des tiers ?
• Si je coopère avec d’autres organismes, dois-je soumettre les refacturations de frais à la TVA ?
• Suis-je éligible au mécénat ? Si oui, comment tirer parti des nouveautés de la loi de finances pour 2020, et chercher des mécènes locaux ?
• Est-il possible de créer une filiale commerciale pour porter un savoir-faire dont je sens qu’il peut être profitable ? Quelles sont les contraintes ?
• Si je loue des locaux équipés, dois-je prendre des précautions ?
• Mes statuts me permettent–ils de créer des nouvelles ressources ?
• Les échanges de services entre associations ont-ils des impacts fiscaux ? Comptables ?
• …

On le voit, seule une approche en mode projet, avec les bons interlocuteurs en interne, et leurs conseils, expérimentés sur ces sujets, permet d’explorer toutes les pistes, et de sécuriser les choix.
Fidal a développé le concept de l’Atelier « nouvelles ressources », et l’anime depuis le déconfinement chez de nombreux clients.
Ces ateliers sont l’occasion de fructueux échanges entre les différents services de l’organisme, et la présence des avocats de Fidal permet de définir le champ des possibles, d’identifier les points d’attention, et de sécuriser les projets en amont.
Fidal accompagne ensuite les acteurs dans la mise en œuvre, afin de définir un cadre juridique, fiscal et social, garant de l’efficacité des nouvelles ressources.

La période si particulière que nous traversons est l’occasion de repenser le modèle économique de nombreux organismes.
La réflexion fera apparaître de nouvelles opportunités, qu’il est souvent urgent de saisir.
L’Atelier « nouvelles ressources » est le point de départ de cette réflexion.