ENGLISH ESPACE PRESSE FIDAL FIDUCIE FIDAL FORMATION CONTACT PLAN DU SITE RESTEZ CONNECTÉS
Publications
Actualités
Carrières
Le cabinet
Les avocats et experts
Les expertises
Les bureaux

A la une
La vie du cabinet
Evénement
Article de presse
La TVA racontée aux dirigeants et à leurs consels vient de paraître aux éditions Litec - JurisClasseur (LexisNexis)
Mardi 21 Septembre 2010

- Auteurs: Gwenaëlle Bernier, Laurent Chetcuti et Armelle Courtois-Finaz, avocats au sein de la Direction Internationale de FIDAL.
- Avant-propos de Marc Wolf et préface et Alfred de Lassence

Pour cette deuxième édition, les auteurs voulaient :

Combattre des idées reçues
Réputée neutre, la TVA n'est pas perçue comme constituant une charge directe de l'entreprise. Du fait du mécanisme de collecte/déduction, elle traverserait les comptes de l'entreprise sans en être une composante. Ces réflexions, ces idées, les auteurs les ont tour à tour entendues ou bien combattues. C'est sur ce constat qu'est née l'envie de raconter, d'expliquer pourquoi la TVA représente un véritable enjeu pour l'entreprise. En effet, une TVA gérée et maîtrisée peut constituer un vrai levier de croissance permettant d'améliorer la gestion quotidienne de l'entreprise.

Au coeur de l'entreprise
L'apprentissage du droit est réputé ardu, voire hermétique en raison de ses racines romaines et de ses formulations parfois un peu surannées. En s'affranchissant des règles classiques de présentation didactique des impôts, les auteurs ont souhaité présenter la TVA en suivant la vie de l'entreprise (de sa création, sa croissance, à sa restructuration...) en 23 leçons autonomes, et sur un ton résolument libre.

Présenter une lecture claire des réformes
Une deuxième édition enrichie des deux grandes révolutions TVA intervenues durant cette année 2010. D'une part, les règles de territorialité de la TVA concernant les prestations de services ont été entièrement refondues (les directives « paquet TVA » ont été introduites dans le droit français par la loi de finances pour 2010) et de nombreuses habitudes de travail doivent être modifiées. D'autre part, le 11 mars 2010 a vu renaître le régime de la TVA immobilière, entièrement revisité afin de se conformer à la directive TVA. Les auteurs se sont efforcés de présenter ces nouveaux textes, ayant moins de six mois de vie, de manière synthétique et ils ont livré leurs premières réflexions face aux problèmes que pose la jeunesse de ces réformes.




© FIDAL 2016, Tous droits réservés | Données personnelles | Notice légale | Conception & réalisation : Mazarine Digital